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2653W Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Bourgogne-Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2653W1-78

Date

1962-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,70 m.l.

Origine

Service versant : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Bourgogne-Franche-Comté / Service biodiversité, eau, patrimoine (SBEP)

Service producteur : Service régional de l'aménagement des eaux (SRAE), puis Direction régionale de l'environnement (DIREN) de Franche-Comté - Service de l'eau et des risques naturels (SEAURN) pour les archives antérieures à 2010 et DREAL de Franche-Comté - Service BEP pour les études à compter de 2010.

Modalités d'entrées

Date du versement :18/01/2021

Notes


Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2653W2-3

Date

1995-2009

Révision et application de la directive cadre européenne sur l’eau

Cote/Cotes extrêmes

2653W3

Date

2003-2007

Présentation du contenu

État des lieux : rapport général, synthèse, cartes concernant les régions Bourgogne et Franche-Comté, avis de collectivités (2003-2005). Priorisation des mesures à mettre en œuvre : notes, correspondance, cartes et légendes (2007), rapport (2009).

ROELLINGER (Mathilde), Du diagnostic écologique à la restauration et à la non dégradation des eaux de surface de métropole – Analyse de la pertinence du guide et des bénéfices écologiques de plusieurs mesures de restauration dans le cadre de la mise en œuvre de la Directive cadre sur l’eau en Franche-Comté, Université de Lyon 1, 2009.