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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251012276-251012392

Cote/Cotes extrêmes

1949W35

Présentation du contenu

251012276 - LES ANCIEN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251012285 - LES FILMS (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251012294 - RONDO VESONTIO, 25480 ECOLE-VALENTIN.
251012295 - ASSOCIATION LA QUADRAT (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251012298 - "SPORTS - ANIMATIONS - MUSIQUES" (S.A.M.), 25000 BESANCON.
251012300 - ASSOCIATION DES COMMER (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251012308 - BESANCON ARTS ET COMBATS, 25000 BESANCON.
251012310 - QUALITE ET (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251012321 - HEMISPHERES, 25000 BESANCON.
251012327 - OPEN SOLUT (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251012347 - ASSOCIATION SOCIO-CULTURELLE ET SPORTIVE DU CENTRE DE CURE MEDICALE - MAISON DE RETRAITE JACQUES WEINMAN, 25720 AVANNE-AVENEY.
251012349 - P.R.I.M.A. (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25320 CHEMAUDIN.
251012353 - DYNAMIQUE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251012357 - ASSOCIATION FAMILIALE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25410 DANNEMARIE-SUR-CRETE.
251012371 - THE WEED K (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25410 SAINT-VIT.
251012372 - PAUSE THEA (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251012373 - COLLECTIF SECURITE PLANOISE, 25000 BESANCON.
251012375 - ASSOCIATION SPORTIVE CABLES PIR (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25870 DEVECEY.
251012379 - COMITE D'ETHIQUE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25480 ECOLE-VALENTIN.
251012391 - LEO-CLUB DE BESANCON - PORTE NOIRE, 25000 BESANCON.
251012392 - ASSOCIATION POUR L'ACC (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.