4U14 Justice de paix de Marchaux

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Cote/Cotes extrêmes

4U14/1-359

Date

an X-1960

Origine

Justice de paix de Marchaux

Cote/Cotes extrêmes

4U14/7-276

Date

an XIII-1960

Cote/Cotes extrêmes

4U14/255-271

Date

an XI-1959

Cote/Cotes extrêmes

4U14/262-268

Date

1874-1959

Présentation du contenu

Procès-verbal de dépôt de pièces au greffe, statut, modification statutaire, procès-verbal d'assemblée générale, augmentation du capital social, liste des associés ou des souscripteurs, relevé sommaire des opérations (pour les caisses rurales).

Mode de classement

Classement par date d'ouverture du dossier.

Les caisses rurales, les sociétés coopératives de fromagerie et les coopératives d'utilisation de matériel agricole ont été rangées à part.

Sociétés constituées, modifiées ou dissoutes de 1874 à 1928

Cote/Cotes extrêmes

4U14/262

Présentation du contenu

Société en nom collectif et en commandite " Outhenin-Chalandre Fils et Cie ", imprimerie, lithographie, fabrication de papier, Besançon -usines à Geneuille et à Chevroz- (1874-1907) ; société anonyme " Distillerie Bugnot-Colladon ", devenue " Distillerie Bugnot-Colladon et Boulet réunies ", Besançon -usines à Roche-lez-Beaupré- (1875-1898) ; " Société anonyme des salines et mines de sel gemme de Châtillon-le-Duc " (1877-1928).