2010

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2366W Sous-préfecture de Montbéliard

Déplier tous les niveaux

2366W Sous-préfecture de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2366W1-48

Date

1902-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard / Bureau de la nationalité, des titres et de la réglementation

Modalités d'entrées

Versement du 11 août 2016

Transports de corps vers l’étranger

Cote/Cotes extrêmes

2366W14-15

Date

2010-2015

Présentation du contenu

Arrêtés et laissez passer.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation des autorisations délivrées pendant les années en 0 et en 5 (2010, 2015).

Cote/Cotes extrêmes

2366W14

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