3E41/1-398
Archives départementales du Doubs
3E41 Étude notariale de Rougemont
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3E41 Étude notariale de Rougemont
Cote/Cotes extrêmes
Date
1699-1902
Modalités d'entrées
Ce fonds a été versé par Me Daniel Menier, notaire à Rougemont.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E41/393-398
Date
1699-1880
Cuse
Cote/Cotes extrêmes
3E41/393-395
Date
1699-1880
Grivet
Cote/Cotes extrêmes
3E41/394
Date
1791-1804
Description physique
Un volume relié.