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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

LAMBERT Georges, maître de forge à Scey-sur-Saône

Cote/Cotes extrêmes

15B909

Date

1783-1787

Présentation du contenu

Formalités de la faillite.

Doubles des formalités de bilans (6 octobre 1783 - 31 mars 1786). Règlement des créanciers : répartition de créances, délibérations des créanciers et atermoiements (1er avril 1785 -25 février 1787).

Comptes informes (s.d.)

Documents en relation

Au sujet de Lambert, voir aussi : 7E3798.

Formalités de faillites, voir aussi : 15B207 et 15B210.

Règlement des créances, voir aussi : 15B207, 15B210 et 15B1174-1178.