Subdivision d'Ornans

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État des fonds

S Travaux publics et transports (1800-1940)

Date

1800-1940

Routes ou grande voirie, circulation et transports

Fonds des Ponts et Chaussées

Subdivisions

Date

1813-1966

Subdivision d'Ornans

Cote/Cotes extrêmes

SP1381-SP1407

Date

1839-1966

Importance matérielle

1,7 m.l.

Modalités d'entrées

Versement du 27 mars 2007

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