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2389W Direction départementale de l'équipement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2389W1-70

Date

1920-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 m.l.

Origine

Service producteur : Ponts-et-Chaussées et Direction départementale de l'équipement (DDE) du Doubs

Service versant : Direction Départementale des Territoires (DDT) du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 27 octobre 2016

Cote/Cotes extrêmes

2389W12-70

Date

[1920-1983]

Cote/Cotes extrêmes

2389W67-68

Date

1939-1979

Élections

Cote/Cotes extrêmes

2389W67

Date

1939-1959

Présentation du contenu

Commission administrative paritaire (CAP) : listes des candidats, notes de service, listes nominatives des électeurs, listes d’émargement, circulaires (1948-1959). Commission de réforme : notes de service, listes d’émargement, procès-verbaux des résultats (1939-1948). Conseil d’enquête puis conseil de discipline : listes d’émargement, procès-verbaux de dépouillement, arrêtés de constitution (1946-1947).