Répertoire du journal et grand livre servant à la régie de la forge et baronnie de Conflandey.

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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B507-15B527

Date

1722-1770

Cote/Cotes extrêmes

15B507-15B525

Date

1722-1770

Cote/Cotes extrêmes

15B513

Date

8 mai 1726-après le 24 mars 1746

Présentation du contenu

Répertoire également d'un autre livre, coté B, aujourd'hui disparu. Date indiquée au verso du dernier folio.

Documents en relation

Voir aussi : 15B512.