1659-1938
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Distinction : enquête de Jean Anguenot et consorts de Vaudrivillers contre les habitants de Lanans.
Documents séparés
Voir aussi, dans l’inventaire de Vaudrivillers, le livre foncier de terres situées sur les territoires de Lanans et Vaudrivillers dépendant de la seigneurie de Cusance.
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