1526-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pétition de créanciers au préfet, état de rétributions dues, pièces de procédures, acte d’emprunt, délibérations municipales, déclaration de garantie, pièces de comptes, notes de comptabilité, correspondance (1829-1898), cession entre particuliers d’une dette due par la commune (1881), état des mandats délivrés par le maire (1855-1856, 1891-1914), mandats de paiement (1856-1857), état de dépenses extraordinaires (1856-1859).
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