Aide à la recherche

15B Justice consulaire de Besançon

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1171-15B1191

Date

1769-an III

Cote/Cotes extrêmes

15B1174-15B1191

Date

1769-an III

Présentation du contenu

Procédure

Cote/Cotes extrêmes

15B1188-15B1191

Date

1781-An III

Présentation du contenu

Contrairement aux procédures contre Lambert et Lebeuffe, celles contre Renaud-Ducreux ne contiennent que peu d'exemplaires des formalités de la faillite de celui-ci.

Documents en relation

Voir aussi : 15B1187 (procès-verbal de vérification de créances, 23 février - 6mars1784) et 15B208 (bilans).

1781 - an III

Cote/Cotes extrêmes

15B1191

Présentation du contenu

Actions secondaires contre Marguerite Berlier, veuve Nicolas Allard (1785-1786), et contre Philippe Emonnot, négociant à Besançon (1785-1787, pièces jointes depuis 1781).
Procédures familiales : au sujet de l'héritage de leur mère, Marguerite-Françoise, née Maublanc (1783- 1786) ; séparation entre Claude-François Pellier et son épouse, Marie-Thérèse Chabot (ans II-III).