15B1-1470
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
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Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Mode de classement
Ordre alphabétique sommaire, ne considérant que la lettre initiale de chaque patronyme (ainsi que le prouvent les suscriptions portées sur les anciens bracelets de papier qui, souvent, enserret encore les pièces ainsi groupées).
Les factures non classées ou anonymes ont été rangées à la suite de la lettre W.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Documents cotés 44-47 à la Consulaire.
Ce dossier contient aussi des factures acquittées non comprises dans le classement alphabétique (1766-1780) ; factures acquittées anonymes (1755-1778 et s.d.).
Mode de classement
Factures regroupées sous une même cote à la Consulaire (cote 62), et qu'il n'était donc pas possible de fractionner ici pour les répartir dans les précédents articles en fonction de l'ordre alphabétique des correspondants.
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