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3E52 Études notariales de Pontarlier et de Mouthe

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Cote/Cotes extrêmes

3E52/1-3E52/569

Date

1631-1909

Origine

Les minutes de l'office notarial de Pontarlier (21, rue de Joux) ont été versées par Me Bourgeois, Laux, Levieux et Tête ; celles de l'étude de Mouthe par Me Bourgeois.

Modalités d'entrées

Versements du 23 mai 1995 et du 11 septembre 1995

Cote/Cotes extrêmes

3E52/560-3E52/568

Date

1717-1909

Cote/Cotes extrêmes

3E52/563-3E52/568

Date

1818-1909

Claude François Choulet et Alexandre Napoléon Loiseau

Cote/Cotes extrêmes

3E52/563

Date

1818-1869

Présentation du contenu

Le répertoire de Claude François Choulet court de 1818 à 1850, celui d'Alexandre Napoléon Loiseau de 1857 à juillet 1869.