Archives communales déposées de Pelousey

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Date

1685-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Compagnie des sapeurs-pompiers de Pelousey

Cote/Cotes extrêmes

EAC4325H8

Date

1858-1938

Présentation du contenu

Création d’un corps de pompiers : lettre du préfet au maire (1858), dispositions réglementaires (1884). Conseil de recensement, nomination des membres : arrêtés préfectoraux (1858). Pompe à incendie rapport (1861), devis (1869), correspondance (1869). Habillement : contrat avec le négociant (1884), règlement (1913). Organisation : règlement de service (1907). Effectifs : listes (1907, s.d.). Réorganisation : délibération (1907), arrêté préfectoral (1907). Conseil supérieur des sapeurs-pompiers, élections : feuilles d’inscription (1907, 1912), liste (1907), procès-verbaux d’élection (1907, 1912). Médaille d’honneur : correspondance, notice individuelle [1912]. Officiers, nomination : correspondance (1858), décret présidentiel (1907) ; renouvellement : arrêté préfectoral (1938).