4N Bâtiments et mobilier départementaux

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Cote/Cotes extrêmes

4N1-4N169

Date

1778-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

4N4-154

Date

1778-1947

Cote/Cotes extrêmes

4N4-13

Date

an VIII-1940

Cote/Cotes extrêmes

4N7-13

Date

an VIII-1940

Présentation du contenu

Délibérations du Conseil général, décisions de la Commission départementale, rapports, devis, plans, affiches d’adjudication de travaux, soumissions d’entreprises, mémoires et décomptes de travaux effectués, factures, correspondance.

Les travaux concernent non seulement les bâtiments de la Préfecture, mais également les espaces extérieurs (cours et jardins).

Cote/Cotes extrêmes

4N7

Date

an VIII-1816

Cote/Cotes extrêmes

4N7/1-4

Date

an IX

Présentation du contenu

Projet d’aménagement.

Cote/Cotes extrêmes

4N7/11-15

Date

1810-1811

Présentation du contenu

Projet d’aménagement.

Ébauches

Cote/Cotes extrêmes

4N7/11

Date

[1810]

Présentation du contenu

5 dessins préparatoires.