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2933W Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG)

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Cote/Cotes extrêmes

2933W1-29

Date

1950-2022

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,30 ml

Origine

Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) - Service départemental du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 31/07/2025

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2933W1-15

Date

1966-2019

Commission départementale d’attribution de la carte du combattant

Cote/Cotes extrêmes

2933W10

Date

1966-2006

Présentation du contenu

Institution, composition et renouvellement : instructions, arrêtés préfectoraux, notes, fiches individuelles de candidature, correspondance.