XVIème s.-1924
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Concernant l'emplacement du chef-lieu du sixième district (délibération)
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