BJS83 Justice seigneuriale de La Roche en Montagne

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Cote/Cotes extrêmes

BJS83

Date

1700-an IV

Biographie ou Histoire

Comté de la Roche, baronnie de Saint-Hippolyte, Maîche et de la Franche Montagne.

Documents en relation

Voir BJS de Maîche, BJS1054 ; BJS de Montjoie-Vaufrey, BJS164, BJS386, BJS1061, BJS1088 ; Justice seigneuriale de Saint-Hippolyte, BJS1076-1080.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Actes civils

Cote/Cotes extrêmes

BJS83/1088

Date

1700-an IV

Présentation du contenu

Majoritairement des inventaires (1700-1785).
Inventaires des titres et papiers des greffes des justices de Maîche (1793) et de Saint-Hippolyte déposés au greffe du tribunal de district de Saint-Hippolyte (1792). Inventaire des titres de la terre de Neufchâtel déposés au greffe du tribunal de district de Saint-Hippolyte (1791). Inventaires des registres et papiers du greffe du tribunal de district de Saint-Hippolyte (an IV, avec indication des justices seigneuriales ayant déposés leurs archives au tribunal de district : Blamont, Maîche, Saint-Hippolyte, Montjoie (une partie des archives de la justice a été remise au notaire de Vaufrey, Neufchâtel, Vaucluse, Feule, Trévillers, Châtillon).