2919W1-17
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Date du versement : 02/06/2025
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Sauf précision complémentaire, contient uniquement les documents formalisés : versions définitives des plans, études, documents d’évaluation, bilans d’étape et bilans finaux.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Y compris comptes rendus de réunion de l’assemblée plénière, du comité responsable, des COPIL et groupe de travail techniques et d’autres groupes de travail territoriaux ou thématiques.
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