1627-1909
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délimitation de la commune : procès-verbal, plans (1813). Tableau des différences reconnues entre les contenances anciennes et cadastrales de quelques parcelles de la commune (1843).
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