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1766W Conseil général du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1766W1-64

Date

1965-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6,4 ml

Origine

Conseil général du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

Versement  du 21 février 2007

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1766W7-9

Date

1965-1995

Présentation du contenu

Les débats de ces séances n’ont pas été publiés dans les délibérations du Conseil général.

1992-1995

Cote/Cotes extrêmes

1766W9

Date

1992-1995

Présentation du contenu

1992, 18 février : rapport de synthèse.

1995, 1er décembre : document de travail sur charge initiative emplois du Doubs – visite ministérielle de Mme Couderc -bande et cassette d’enregistrement (pas de débat).