1659-1938
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Reconnaissance de ses droits seigneuriaux : extrait succinct des reconnaissances de M. le Baron d’Izelin et Lanans « de ses seigneuries, tant de son ancienne que de l’acquisition de Passavant et celle des sieurs Charpillet audit Lanans ».
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