1879-1881

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4U18 Justice de paix de Mouthe

Déplier tous les niveaux

4U18 Justice de paix de Mouthe

Cote/Cotes extrêmes

4U18/1-339

Date

an X-1959

Origine

Justice de paix de Mouthe

Tribunal de police

Cote/Cotes extrêmes

4U18/248-338

Date

1813-1958

Procès-verbaux de gendarmerie

Cote/Cotes extrêmes

4U18/324-334

Date

1839-1958

Procès-verbaux de gendarmerie, police et de gardes champêtres

Cote/Cotes extrêmes

4U18/324-333

Date

1839-1958

1879-1881

Cote/Cotes extrêmes

4U18/330

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.