15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B270-15B278

Biographie ou Histoire

Fils de Joseph Azemard, il apparaît successivement, à travers les documents ci-après répertoriés, comme clerc du procureur au présidial (1734-1735), dragon (1738-1739), clerc en l'étude du procureur au Parlement (1741-1742), commis-greffier au présidial (1747-1749) et au Parlement, où il succéda, etmdash; peu de temps (1758-1760) etmdash;, à son oncle Charles. Ensuite, il semble avoir abandonné toute fonction officielle, vivant, etmdash; difficilement etmdash; de besognes de conseil juridique.

Cote/Cotes extrêmes

15B270-15B273

Date

1609-1788

Cote/Cotes extrêmes

15B271-15B273

Succession de son oncle paternel, Charles

Cote/Cotes extrêmes

15B272

Date

1609-1779

Présentation du contenu

Litiges avec ses oncle, tante et neveux Peschoux et Mercier, comme intervenant dans le procès en cours de son père (1761-1764), puis seul (1773-1773-1778) ; procès contre les Baudot, de Moncey, au sujet d'une rente due à son oncle (procès commencé par Charles Azemard en 1754, continué par Jean-Louis-Joseph jusqu'en 1779 ; pièces justificatives remontant à 1609).