Bournois - Choye - Archives départementales du Doubs

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104H Minimes de Besançon

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104H Minimes de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

104H1-29

Date

1488-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Bournois - Choye

Cote/Cotes extrêmes

104H14

Date

1623-1782

Importance matérielle

41 pièces papier

Présentation du contenu

Bournois : vente. Bucey : achat. Byans : exploit d'assignation. Charcenne : requête. Chazelot : requête. Choye : achats, ventes, amodiations, échanges. Déclarations des terres labourables appartenant aux Minimes. Extraits d'arpentement.

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