Chemin n° 31

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Archives communales déposées de Cubrial

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Archives communales déposées de Cubrial

Date

1669-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,45 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Petite voirie

Chemins de grande communication

Chemin n° 31

Cote/Cotes extrêmes

EAC417O10

Date

1875-1878

Présentation du contenu

Elargissement et classement : arrêté préfectoral.

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