3E98/1-45
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Maître Myriam MEYER succède à maître Louis GUILLAUME depuis 1993 et maître Vincent CORNEILLE succède à maître Sylvie SCHMITT depuis juin 2017.
Modalités d'entrées
Versement du 3 juillet 2018
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Brouillard des actes passés devant les notaires Basile Jacques PASCAL puis Constant Louis BORNE (15 février 1920 au 27 février 1940).
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