Caisse des industries métallurgiques du Doubs

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1J Documents isolés entrés par voie extraordinaire (cotes 1J801-900)

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[Titre non renseigné]

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Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Caisse des industries métallurgiques du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1J894

Date

1930-1946

Importance matérielle

1 pièce

Particularité physique

registre

Modalités d'entrées

Entré par don en 2022.

Présentation du contenu

Registre des délibérations (2 avril 1930- 9 janvier 1946).

A noter : ce registre a été ouvert lors de la première assemblée générale de la Caisse et clôturé lors de la création de la Sécurité Sociale.

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