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1949W Préfecture du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251000033-251000721

Cote/Cotes extrêmes

1949W1

Présentation du contenu

251000033 -  'UTINAM' - SOCIETE DE TIR SPORTIF, 25220 THISE.
251000175 -  ASSOCIATION AMICALE DE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251000416 -  LA REGIONALE, 25000 BESANCON.
251000459 -  AUTOMOBILE - CLUB COMTOIS, 25000 BESANCON.
251000512 -  ASSOCIATION CATHOLIQUE DES CHEFS DE FAMILLE DU CANTON DE DESANCON SUD, 25000 BESANCON.
251000594 -  COMITE DEPARTEMENTAL D'ASSISTANCE AUX MILITAIRES REFORMES, 25000 BESANCON.
251000605  - ASSOCIATION DES AMIS DES ARTS DE BESANCON, 25000 BESANCON.
251000661 -  LES PETITS FILLEULS, 25000 BESANCON.
251000673  - UNION SPORTIVE BAUMOISE, 25110 BAUME-LES-DAMES.
251000680 -  LES AMIS DE L'HOPITAL, 25000 BESANCON.
251000721  - FOYER BISONTIN DU SOLDAT, 25000 BESANCON.