Elections

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Date

1661-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,1

Documents antérieurs à 1790

Date

1641-1789

BB Administration communale

Cote/Cotes extrêmes

EAC455BB1-EAC455BB2

Date

1724-1765

Elections

Cote/Cotes extrêmes

EAC455BB2

Date

1724-1765

Présentation du contenu

Elections des échevins (1726-1759), des commis (1724-1765), des gardes forestiers et messiers (1732-1759).

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