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Archives communales déposées des Écorces

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Date

1684-1915

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,26 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Exploitation des bois

Cote/Cotes extrêmes

EAC5125N6

Date

1825-1894

Présentation du contenu

Vente de bois : ordonnance du roi (1825, 1829). Régime forestier : déclaration de soumission (1848). Etat estimatif des coupes : extraits (1852, 1854). Coupe affouagère : procès-verbaux d’adjudication (1872-1894). Coupe et vente de chablis : procès-verbaux de reconnaissance (1856-1880), procès-verbal d’adjudication (1885), copie d’un exposé du maire de Damprichard au ministre des finances [XIXe]. Produits accessoires : procès-verbal d’adjudication (1863). Menus marchés : procès-verbaux d’adjudication (1842-1850). Bois façonnés : procès-verbaux d’adjudication (1859-1874). Désignation d’arbres à exploiter en jardinant ou par éclaircie : procès-verbaux de reconnaissance (1834-1841).