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1U Fonds de la Préfecture

Déplier tous les niveaux

1U Fonds de la Préfecture

Cote/Cotes extrêmes

1U1-1U413

Date

1792-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Comptabilité

Cote/Cotes extrêmes

1U37-1U188

Date

an X-1913

Dépenses d'entretien et de matériel de la Cour d'appel

Cote/Cotes extrêmes

1U133-1U168

Date

1879-1913

Instructions

Cote/Cotes extrêmes

1U133

Date

1893-1895

Présentation du contenu

Nouvelle comptabilité matière (comptabilité des valeurs mobilières permanentes) : circulaires, arrêté, rapport, correspondance.

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