Archives communales déposées de Sainte-Colombe

Déplier tous les niveaux

Date

1729-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1830-1937

Date

1830-1850

Contrôles généraux et matricules

Cote/Cotes extrêmes

EAC6033H5

Date

1832-1849

Caractéristiques physiques

Registre