1498-1954
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Répartition : rôles des ayants-droit. Lacunes. (1925-1948). Travaux d’exploitation : marché d’entrepreneur bûcheron (1869), institution de gardes-ventes (1882, 1894-1895), procès-verbaux d’adjudication (1921-1954).
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