Aide à la recherche

2362W Direction départementale de l'Equipement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2362W1-20

Date

1972-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2 m.l.

Origine

Service producteur: Direction départementale de l'Equipement (DDE) / Subdivision de Valdahon
Service versant : Direction Départementale des Territoires (DDT) / Implantation territoriale de Besançon

Modalités d'entrées

Versement du 20 juillet 2016

Présentation du contenu

Autorisations de lotissements.

Mode de classement

Conservation intégrale des dossiers. Classement dans l'ordre alphabétique des communes, puis dans l'ordre chronologique, à la date de l'arrêté préfectoral d'autorisation (et non à la date des arrêtés modificatifs ultérieurs).

Cote/Cotes extrêmes

2362W12-20

Date

1983-2010

1985-1990

Cote/Cotes extrêmes

2362W13

Présentation du contenu

Lotissement au « Retteure » (arrêtés du 20/06/1980 et du 19/09/1988). Lotissement les « Malpommiers » (arrêtés du 20/06/1985, du 03/07/1986, du 02/06/1988, du 05/03/1991 et du 25/03/1992). Lotissement au lieu-dit « Prie du mont » (arrêté du 28/07/1986). Lotissement au lieu-dit « Village-haut » (arrêtés du 07/06/1988 et du 10/07/1990). Lotissement au lieu-dit les « Banardes » (arrêté du 26/07//1990).