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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1240-1262

Date

1677-an IV

Cote/Cotes extrêmes

15B1259-1262

Date

1677-an IV

Biographie ou Histoire

Gérés par le syndic à partir de 1787.

Banlieue bisontine

Cote/Cotes extrêmes

15B1261

Date

1700-1790

Biographie ou Histoire

Le frère de Petitcolas, Jean-Nicolas, curé de Courchapon, joue régulièrementt le rôle d'intermédiaire avec le syndic de la faillite pour ce qui touche à l'exploitation des biens de Burgille (correspondances).

Présentation du contenu

Gestion de vignes à Bregille (?) (1782), Châtillon (1786-1790) et Montfaucon (1787-1789). Burgille : dévolution et gestion des héritages provenant de sa famille paternelle (1700-1790).