BJS116 Marquisat de la Roche-sous-Landet

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Date

1698-1790

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Archives départementales du Doubs

Biographie ou Histoire

Siège au château de Roche-sur-Loue, hameau d'Arc-et-Senans. Érigé en marquisat pour la famille de Brun en 1694. Voir aussi BJS Liesle.
Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Quingey.
Communautés : Arc-et-Senans.

 

Notes

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Procès-verbaux de levée de cadavres

Cote/Cotes extrêmes

BJS116/3

Date

1763-1789