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L Période révolutionnaire - complément

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Cote/Cotes extrêmes

LO641-LO754

Date

1786-1811

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les documents cotés LO1 à LO602 sont sommairement répertoriés dans un fichier manuel.

Documents en relation

Archives nationales

NN89 Autre original de la carte de délimitation du Doubs du 26 février 1790.

Inventaire thématique sur « La division de la France en départements sous la Révolution et le Consulat : documents écrits et cartes. 1790-1800 » : voir l'inventaire et notamment la cote CP/NN//*/11.

Date

1789-an VIII

Cote/Cotes extrêmes

LO674-689

Date

an IV-an VIII

Histoire de la conservation

Les documents L0674-L0689 proviennent des archives communales de Morteau.

Cote/Cotes extrêmes

LO683-684

Date

an VI-an VIII

an VI-an VII

Cote/Cotes extrêmes

LO683

Présentation du contenu

2 cahiers (19 fructidor an VI-4 messidor an VIII, 29 vendémiaire an VII-5 messidor an VII).

Documents en relation

Voir aussi dans le répertoire des archives communales de Morteau, cote 1D1, pour les premiers actes de l’an IV.