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Archives communales déposées d'Auxon-Dessous

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Date

1658-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Dimensions

0,90 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC3155O2

Date

1840-1935

Présentation du contenu

État général de tous les chemins ruraux (1840). Classement des chemins vicinaux (1844-1867). Contingent, prestations vicinales : extraits des délibérations municipales (1871-1882). Budgets vicinaux (1899-1917). Chemins entretenus à l’état de viabilité (1899-1935). Situation des chemins vicinaux ordinaires (1900-1903).