Chemin communal dit Le Revers du rang de la Côte

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessus

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessus

Date

1596-1932

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Voirie urbaine

Date

1830-1838

Chemin communal dit Le Revers du rang de la Côte

Cote/Cotes extrêmes

EAC5027O1

Date

1830

Présentation du contenu

Recépage : ordonnance royale.

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