1722-1777

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

BJS41 Justice seigneuriale d'Emagny

Déplier tous les niveaux

BJS41 Justice seigneuriale d'Emagny

Cote/Cotes extrêmes

BJS41

Date

1692-1787

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Vesoul, prévôté de Châtillon-le-Duc.
Communautés : Emagny, Moncley, Sauvagney, Vrégille.

Registres des audiences

Date

1722-1780

1722-1777

Cote/Cotes extrêmes

BJS41/1045

Présentation du contenu

1722-1744, épaves pour 1755-1777

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.