1694-1937
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Histoire de la conservation
Ancienne cote : EAC 610 L 1.
Présentation du contenu
On trouvera, à côté des éléments de comptabilité personnelle, des copies de lettres et de formulaires à utiliser comme modèles dans des procédures municipales (1831-1832) et une copie de l'inventaire des archives d'Abbans-Dessous (1826).
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