• Louis Antoine d'Artois (1775-1844), petit-fils de France et duc d'Angoulême de 1775 à 1824, est un prince de la maison royale de France, fils du futur roi Charles X et de Marie-Thérèse de Savoie.
• Le procès se déroule entre le 11 mai et le mois de novembre 1820. Il est lié à la propagande bonapartiste et correspond à une période d'agitation politique particulièrement troublée.

Entré par achat en 2022.

Copies ou analyses des pièces de la procédure instruite par la Chambre de mise en accusation de la Cour royale de Besançon contre les sieurs Combe (colonel], Planzeaux [colonel], Guillemin, Bourgeois, Martel et autres prévenus de crime contre la sûreté intérieure de l'État : 2 volumes.

A noter :

• cote 209, l'arrêt n°223 du 2 nov. 1820 renvoie l'instruction devant la Cour des Pairs, contient également la transcription de la cassation de cette dernière et le renvoi devant la Chambre d'accusation de la Cour royale de Riom (8 déc. 1820).
• le deuxième volume contient, en fin, l'inventaire général des cotes de la procédure contenues dans les 2 volumes.

• Archives du Doubs, U 5119 : arrêt n°138 (5 juin 1820) correspondant à la cote 37 du 1er volume, n°172 (14 août 1820), arrêt n°223 (2 nov. 1820) correspondant à la cote 209 du 2ème volume.
• Archives nationales, cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIXe siècle), BB/30/237, dossier 5, Besançon (mai 1820-février 1821). - [...] Affaire Julien-Combes, colonel Planzeaux, Guillemin frères, Gugnet de Monstarlot, Chauvassaigne, etc., prévenus de complot [...]