2168W1-212
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 6 novembre 2013.
Présentation du contenu
Suivi et contrôle des établissements.
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Présentation du contenu
Dossier de consultation des entreprises (DCE) (1994) ; délibération (1994) ; avis (1994) ; rapport (1994) ; notice descriptive (1994) ; plans (1994) ; correspondances (1994-1995).
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