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2568W Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2568W1-152

Date

1950-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

11,40 ml

Origine

Service versant : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) de Bourgogne Franche-Comté / Unité départementale du Doubs

Service producteur : Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 24/07/2019

Présentation du contenu

Relations collectives au sein des entreprises et des branches professionnelles.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2568W1-72

Date

1955-2007

Présentation du contenu

Convention ou accord signé, récépissé de dépôt, justificatif de notification aux organisations syndicales représentatives, copie du procès-verbal des résultats du premier tour des élections professionnelles ou copie du procès-verbal de carence aux élections professionnelles, bordereau de dépôt, déclaration d’adhésion ou de dénonciation, correspondance.

Chaque dossier contient tout ou partie seulement de la typologie précitée.

Mode de classement

Les dossiers sont classés dans l’ordre alphabétique du nom des entreprises. Pour chaque société on indique, entre parenthèses, le siège social et les dates extrêmes des documents.

Conservation exhaustive des dossiers.

Les accords d’intéressement et de participation des salariés aux résultats de l’entreprise sont conservés à part. Ils font l’objet des articles 73-146 du présent bordereau.

BOURBON à CARREFOUR

Cote/Cotes extrêmes

2568W7

Date

1971-1996

Présentation du contenu

BOURBON (Saint-Lupicin, Jura, 1991-1995). BOURGEOIS (Besançon, 1971-1996). BOUVET-PONSAR (Besançon, 1977-1983). BUNDY SNC (Étupes, 1996). Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM, Besançon, 1987). CAISSE FEDERALE CREDIT MUTUEL CENTRE EST (voir également Crédit Mutuel de l’Est, 1995). Caisse d’allocations familiales de la circonscription de Montbéliard (Montbéliard, 1983). Caisse centrale d’activités sociale du personnel des industries électriques et gazières (Besançon et Montbéliard, 1984-1986). Caisse d’Épargne de Franche-Comté, agence de Besançon (1990-1995) ; agence de Montbéliard (1986-1990). Caisse nationale d’assurance maladie des professions indépendantes (Besançon, 1993-1994). CARREFOUR, site de Valentin à Besançon (1986-1995) ; site de Chalezeule (1993-1995).