1636W1-54
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versements des 10 juin et 7 novembre 2004
Retraitement en juillet 2008.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Création, organisation, fonctionnement des services et gestion du personnel.
Mode de classement
Classement dans l’ordre alphabétique des communes.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Valentigney, organisation et fonctionnement du service (1950-1988). Vanclans (1975-1986). Vaufrey (1940-1982). Vaux-et-Chantegrue (1954-1981). Vaux-les-Prés (1942-1987). Vellevans (1940-1971).
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