Archives communales déposées de Sainte Marie

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Date

1741-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1816-1902

Date

1817-1897

1817-1834

Cote/Cotes extrêmes

EAC5708L4

Date

1817-1834