Archives communales déposées de Geneuille

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Date

1588-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Commune de Geneuille

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

0,32 mètre linéaire

Date

1772

Registre d’arpentement

Cote/Cotes extrêmes

EAC2047CC2

Date

1772

Présentation du contenu

Manque la première page.