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Archives communales déposées de Vercel

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Date

1526-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Vercel

Sapeurs-pompiers

Cote/Cotes extrêmes

EAC2759H12

Date

an V-1852

Présentation du contenu

Elections des officiers et des sous-officiers : procès-verbaux, listes d’émargement (1834-1848). Formation d’une compagnie : liste nominative, arrêté du sous-préfet (1852). Armement : état des armes rendues à la commune par les sapeurs-pompiers (s. d.). Pompes à incendie, remise à neuf des tuyaux de la grande pompe : procès-verbal d’adjudication (an V) ; visite et reconnaissance des pompes : procès-verbal (1843).

Documents en relation

Voir aussi en série I.